Le montant du cheval fiscal et parmi les composants principaux d’une carte grise. Chaque année, les conseils régionaux prennent des décisions importantes relatives à la fiscalité sur l’immatriculation des véhicules. Pour cette année 2023, il y aura un changement du prix de la carte grise. A cet effet, d’autres modifications impacteront davantage le tarif de certificat d’immatriculation.
Comment on détermine les critères de calcul du prix d’une carte grise ?
Il existe deux éléments importants qui entrent en fonction pour calculer le prix d’une carte grise : la région et la puissance exprimée en cheval du véhicule. En ce qui concerne le barème fiscal par cheval fiscal, ce sont généralement les conseils régionaux qui fixent celui-ci chaque année. Ils procèdent d’une manière significative en faisant une distinction entre les véhicules de moins de dix ans et de ceux qui ont une ancienneté de plus de dix ans. Une réduction de 50% est parmi les opportunités offertes pour les véhicules possédant une ancienneté de plus de 10 ans.
En ce qui concerne le montant que vous aurez à payer pour votre carte grise, il suffit de multiplier le cout applicable dans votre propre zone géographique, généralement votre région par le nombre de CV de votre voiture. Vous pouvez voir facilement ce chiffre ou nombre de chevaux de véhicule sur la carte grise du véhicule lui-même.
À partir du 6 novembre 2017, le propriétaire du véhicule doit faire les demandes de certificat d’immatriculation sur internet. Le montant que vous devriez payer est indiqué en ligne à la fin du processus. Vous effectuez ensuite le paiement par carte bancaire directement en ligne également.
Dans le grand-Est, découvrons le cout de la carte grise homogénéisé
Conformément à la réforme territoriale de 2015 et suite à la réunification des régions Alsace, de la Lorraine et Champagne-Ardenne, il est désormais de l’histoire ancienne, la disparité appliquée en ce qui concerne les montants du cheval fiscal. Une nouvelle modification est prise pour cette année 2023, les conseils ont fixé un prix unitaire de 42 € par CV pour tous les véhicules se trouvant dans la partie de la région en Grand-Est.
On constate alors une augmentation de 1,84 € en Alsace et une hausse de 2,34 € en Champagne-Ardenne. En Lorraine, le chiffre indique le contraire, car on observe une baisse significative de 1 €.
Dans le Nord-Pas-de-Calais, on constate une nouvelle baisse du tarif sur l’immatriculation des véhicules
Face à la fusion des régions Nord-Pas-de-Calais et la région de la Picardie, on est alertée de la réduction annuelle du prix d’un cheval fiscal qui continue en légère baisse dans cette région. Dans le but ultime de s’aligner convenablement sur le taux unitaire en Picardie l’année 2023, le conseil régional a enfin décidé d’appliquer pour une carte grise en ligne, le gel du cout de celle-ci destiné aux Picards et d’offrir une réduction annuelle pour les nordistes qui est fixée à 2,40 €.
L’année 2023, dans les hauts-de-France, on assistera à l’application des deux montants différents du cheval fiscal. En ce qui concerne la Picardie, ce montant est fixé à 33 €. Dans le Nord-Pas-de-Calais, ce montant sera de 37,80 € cette année. Une légère baisse par rapport au tarif sur l’immatriculation des véhicules en 2018 qui est de 40,20 €.
Une modification constatée également pour la taxe CO2 et l’écotaxe
La France renforce son emprise sur les voitures polluantes en augmentant les écotaxes. Le gouvernement français va commencer à condamner davantage les propriétaires de VUS, grosses berlines et autres voitures surdimensionnées afin de dissuader le public de ne plus acheter des véhicules polluants. Pour cette année, le gouvernement français a présenté une nouvelle série de sanctions pour les voitures polluantes circulant sur les routes du pays.
À compter du 1er janvier 2023, les véhicules utilitaires sport seront frappés de sanctions allant de 50 à 10 500 euros, en fonction de leur niveau de pollution.
La différence est que le seuil d’émissions des voitures sera abaissé de 3 grammes, passant de 120 à 117 grammes de CO2 émis par kilomètre.
La pénalité moyenne sera également presque triplée, passant de 50 € à 145 €.
Les véhicules émettant 140 g de CO2 par km obligeront leurs propriétaires à débourser 1 050 € lors de la prochaine immatriculation du véhicule, 5 113 € pour 154 g / km et 10 500 € pour 185 g / km et plus.
Les autorités françaises envisagent de réduire encore le seuil d’émissions dans les années à venir, de l’ordre de 3 grammes par an.
L’objectif est de faire en sorte que les véhicules qui circulent sur les routes françaises soient de plus en plus respectueux de l’environnement.